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Une gamme complète de prestations

Votre bureau d’études spécialisé dans la gestion des risques sanitaires liés à l’eau.

La protection des utilisateurs contre les risques sanitaires liés à l’eau, qu’ils soient physiques ou microbiologiques repose avant tout sur la connaissance des installations, de leur utilisation et leur exploitation.

Maîtriser ce risque, c’est intégrer à la fois les exigences réglementaires, les normes et les guides techniques spécifiques.

D’un point de vue réglementaire, le code de santé public et les différents arrêtés ministériels relatifs à la prolifération des légionelles, aux seuils de températures et à la potabilité de l’eau fixent les obligations incombant aux établissements et rappellent l’indispensable traçabilité des interventions réalisées.

La gestion de ces risques impose donc une phase initiale d’expertise, un accompagnement lors de la gestion de crises et désormais la réalisation d’analyses des risques des installations d’eau dans les établissements.

Notre expérience

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Compétence initiale de E-Carnet, l’expertise sanitaire des installations d’eau repose autant sur la prise en compte des données techniques et réglementaires que sur l’expérience des intervenants.

Notre équipe intervient depuis 2006 auprès des établissements concernés pour les aider à gérer ces problématiques sensibles.

Nos prestations
E-CARNET EXPERTISE

Analyse des risques
des réseaux d’eau sanitaires

Études de dimensionnement
et d’équilibrage des bouclages ECS

Diagnostic technique et sanitaire
des réseaux d’eau sanitaire

Maîtrise d’œuvre et assistance
à maîtrise d’ouvrage    

Analyse Méthodique
des Risques ICPE 2921

Formations ICPE 2921

Réalisation des plans,
schémas et synoptiques

E-CARNET est certifié QB24

E-Carnet est certifié par le CSTB dans le domaine « réseaux d’eau dans le bâtiment ».
Cette certification démontre les compétences de notre équipe dans la réalisation de ces missions d’expertises.

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Certificat QB24

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Dématérialisez vos carnets avec E-Carnet, c’est vous en simplifier la gestion tout en bénéficiant d’un accompagnement technique permanent.

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Votre registre sanitaire dématérialisé.

Suivez les différentes opérations d’entretien et de maintenance liées à la sécurité sanitaire de vos installations.

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E-carnet Sécurité

Votre registre sécurité dématérialisé.

Simplifiez la gestion de vos obligations légales et optimisez votre gestion du risque incendie.

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E-carnet Véhicules

Le suivi de vos véhicules dématérialisé.

Optimisez la gestion de votre flotte : entretien, réparation, consommation, etc

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Le suivi de vos maintenances dématérialisé.

Centralisez et gérez efficacement toutes les données relatives à la maintenance de vos équipements : machines, véhicules, bâtiments, etc.

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Notre expertise à votre service !

Simplifiez vos tâches administratives, améliorez la traçabilité et facilitez la réponse aux obligations réglementaires.

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Certifié QB24 par le CSTB (Centre Scientifique et Technique du Bâtiment)
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Analyse des risques des réseaux d’eau sanitaires

L’arrêté du 30 décembre 2022 relatif à l’évaluation des risques liés aux installations intérieures de distribution d’eau destinée à la consommation humaine demande la réalisation d’une analyse des risques permet de décrire et d’évaluer les installations intérieures de distribution d’eau vis-à-vis de la sécurité sanitaire de l’eau et de la santé humaine.

Elle concerne les établissements suivants :

  • les établissements de santé ;
  • les établissements sociaux et médico-sociaux pour les adultes, les personnes âgées, les enfants et les adultes en situation de handicap, les établissements et les structures pour la protection de l’enfance ;
  • les logements-foyers ;
  • les établissements collectifs d’accueil de jeunes enfants comme les crèches, les haltes garderie, les centres de loisirs, les structures multi accueils, les accueils collectifs de mineurs ;
  • les structures d’enseignement et les structures d’hébergement notamment les écoles, les collèges, les lycées, les internats, les résidences universitaires ;
  • les établissements d’activités physiques et sportives notamment les piscines, les stades, et les gymnases ;
  • les hébergements touristiques marchands, notamment les hôtels, les résidences de tourisme et les campings ;
  • les établissements pénitentiaires.

L’évaluation des risques est prise en compte au moment de la phase de réception du bâtiment pour ces lieux en construction.
Les dispositions du présent arrêté ne s’appliquent pas aux installations intérieures de distribution d’eau qui fournissent moins de 10 mètres cubes par jour en moyenne ou qui desservent moins de 50 personnes.

  • Décrire et évaluer les installations intérieures de distribution d’eau vis-à-vis de la sécurité sanitaire de l’eau et de la santé humaine
  • D’identifier les évènements dangereux liés et pesant sur les installations intérieures de distribution d’eau susceptibles de détériorer la qualité sanitaire de l’eau, notamment les risques de prolifération des légionelles et de dissolution du plomb 
  • D’identifier les niveaux de risques associés à ces évènements dangereux ;
  • De proposer les mesures de gestion des risques à engager afin de supprimer les évènements dangereux.
    Elle est réalisée par un professionnel disposant de compétences et de qualifications dans le domaine des réseaux d’eau sanitaire dans les bâtiments.

 

Objectifs : identifier l’ensemble des risques sanitaires liés à l’eau qu’ils soient microbiologiques ou physiques et préconiser des solutions curatives ou préventives.
Répondre aux exigences réglementaires avec notamment l’obligation de réaliser une expertise suite à une contamination en legionella pneumophila supérieure à 1000ufc/l.
L’expertise repose sur l’ensemble des textes réglementaires, normes, décrets, DTU et guides techniques.

L’intervention sur site comprend :

  • Une analyse des documents justificatifs de la prise en compte de la gestion des risques sanitaires liés à l’eau.
  • Une visite représentative des installations permettant d’en identifier la conception et le fonctionnement

L’objectif de l’analyse des risques est d’énumérer les constats faits et les recommandations pour améliorer la gestion préventive des installations et répondre aux manquements constatés

L’évaluation des risques liés à des installations intérieures de distribution d’eau destinée à la consommation humaine est réalisée au plus tard le 1er janvier 2029 et est mise à jour en tant que de besoin et au minimum tous les 6 ans.

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Études de dimensionnement et d’équilibrage des bouclages ECS

Afin de garantir le confort d’utilisation de l’eau chaude et de maîtriser le risque microbiologique, les installations d’eau chaude sanitaires (ECS) doivent être bouclées.

Le bouclage est un système qui permet la circulation permanente de l’eau chaude sanitaire dans les canalisations.

Pour qu’il soit efficace, ce bouclage doit être équilibré, que les températures et les vitesses de circulations soient homogènes quel que soit le point de mesure et quelle que soit la taille de l’établissement et notamment le nombre de boucles.

L’objectif de cette mission technique est à la fois de vérifier que les installations sont susceptibles d’être équilibrées et de proposer un réglage des vannes d’équilibrages.

La mission se décompose en plusieurs étapes :

  • Relevé exhaustif des installations concernées
  • Réalisation d’une modélisation de l’installation
  • Calcul des débits théoriques
  • Préconisation des réglages par vanne pour obtenir les vitesses et les températures fixées par la réglementation et les guides techniques.
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En option :

  • Réglage des vannes sur site
  • Mise en place d’étiquettes sur les vannes d’équilibrage.
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Diagnostic technique et sanitaire des réseaux d’eau sanitaire

Le Diagnostic Technique et Sanitaire est une étude exhaustive de leur conception, leur fonctionnement et de l’exploitation réalisée.

Objectifs : identifier l’ensemble des risques sanitaires liés à l’eau qu’ils soient microbiologiques ou physiques et préconiser des solutions curatives ou préventives.
Répondre aux exigences réglementaires avec notamment l’obligation de réaliser une expertise suite à une contamination en legionella pneumophila supérieure à 1000ufc/l.
L’expertise repose sur l’ensemble des textes réglementaires, normes, décrets, DTU et guides techniques.

État des lieux de la conception

Il consiste en un relevé des équipements présents, d’en vérifier la pertinence, la conformité réglementaire et son état de marche depuis l’arrivée d’eau froide jusqu’aux points d’usage.

Chaque élément significatif est identifié, photographié et fait l’objet d’une cotation pour en apprécier la criticité.

  • Arrivée(s) d’eau froide
  • Installations de traitements
  • Productions d’ECS
  • Distribution (EF-ECS-EMS)
  • Ensemble des équipements
  • Points d’usage
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Étude du fonctionnement

Le fonctionnement des installations doit répondre aux exigences rappelées dans la circulaire d’application de l’arrêté du 01/02/2010 qui rappelle que les températures relevées en tout point des réseaux d’ECS doivent être supérieures ou égales à la température relevée au niveau du collecteur de retour qui doit être supérieure à 50°C et ne pas dépasser 50°C dans les pièces destinées à la toilette (arrêté du 30/11/2005).

❗L’équilibrage des boucles doit donc être vérifié pour s’assurer de l’homogénéisation des températures et des vitesses de fonctionnement.

❗La pose de sondes d’enregistrement non invasives pendant plusieurs jours permet de cartographier les évolutions des températures en fonction des périodes de fortes utilisations.

❗La lecture et l’enregistrement des débits et des pressions différentielles permet de vérifier que la vitesse de circulation est bien comprise entre 0.2 et 0.5 m/s tel que défini dans le DTU 60.11.

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Analyse de l’exploitation

L’audit porte sur la surveillance et la maintenance mises en œuvre tant par les intervenants de l’établissement que par des prestataires extérieurs.

L’étude porte notamment sur :

  • Le carnet sanitaire,
  • Les contrats de maintenance (chaufferie, traitements, fontaines…)
  • Le niveau de connaissance des interlocuteurs.

Cette partie permet de valider un protocole de suivi adapté à chaque établissement en fonction de ses contraintes et ses spécificités.

Étude des risques et préconisations

La phase de relevé d’informations permet la réalisation d’une analyse des risques sanitaires liés à l’eau dans l’établissement.

  • Identification des risques avec repérage,
  • Justification du risque,
  • Quotification des risques,
  • Préconisation des actions curatives hierarchisées.
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Maîtrise d’œuvre et assistance à maîtrise d’ouvrage    

En qualité d’experts, les intervenants techniques E-Carnet Expertises vous accompagnent dans les phases de construction ou de rénovation en vous proposant des solutions adaptées à vos besoins :

  • Audit sur plan en phase conception : l’objectif de cette mission est de vous apporter une vision « exploitation » des installations qui sont prévues avec notamment des alertes sur certains types de conception ou équipements.

  • Accompagnement en phase réception de travaux : Garantir que l’installation livrée soit conforme aux exigences techniques et réglementaires, qu’elle fonctionne parfaitement et fournir un rapport d’anomalie pour permettre à la Maîtrise d’Ouvrage de faire jouer sa garantie de parfait achèvement.

  • Assistance à Maîtrise d’Ouvrage : Mission d’accompagnement destinée à mettre à disposition du Maître d’Ouvrage une expertise technique spécifique et l’aider dans ses choix et dans le suivi des chantiers jusqu’à la réception.

  • Mission de Maîtrise d’Œuvre d’Exécution (MOEX), couverte par une garantie décennale : E-CARNET EXPERTISE prend en charge l’intégralité du pilotage des travaux :
    • Fourniture des pièces écrites et graphiques nécessaires à la réalisation des travaux, telles que les plans d’exécution, le cahier des charges
    • Assistance au maître d’ouvrage pour choisir les entreprises, préparer les pièces du marché et analyser les offres.
    • Élaboration des plans d’exécution, spécifications du chantier, devis détaillés et calendriers prévisionnels pour la réalisation des travaux
    • Surveillance des travaux afin qu’ils soient effectués conformément au projet, coordonne les interventions et vérifie les situations de travaux émises par les entreprises
    • Assistance du maître d’ouvrage lors de la réception des travaux, et de la levée des réserves et suit la garantie de parfait achèvement.

Analyse Méthodique des Risques ICPE 2921

ARRÊTÉ DU 14/12/2013

Installation de refroidissement par dispersion d’eau dans un flux d’air.

E-CARNET Expertises vous accompagne dans la gestion et la surveillance des Installations de refroidissement classées sous la rubrique 2921 soumise à Enregistrement (E) ou Déclaration sous Contrôle (DC).

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L’analyse méthodique des risques doit être effectuée :

  • A minima une fois par an, pour les installations soumises à Enregistrement
  • A minima une fois tous les 2 ans, pour les installations soumises à Déclaration
  • Lors d’un résultat en Legionella Pneumophila ≥ à 100 000 UFC/L, si la cause n’est pas identifiée
  • Après 3 résultats consécutifs en Legionella Pneumophila ≥ à 1 000 UFC/L et < 100 000 UFC/L
  • Lors d’une modification significative de l’installation
  • Lors de la mise en service d’une nouvelle installation
  • Lors d’un changement de la stratégie de traitement préventif des eaux : produits ou procédés

L’analyse méthodique de risques de développement des légionelles est menée sur l’installation dans ses conditions de fonctionnement normales (conduite, arrêts complets ou partiels, redémarrages, interventions relatives à la maintenance ou l’entretien) et dans ses conditions de fonctionnement exceptionnelles (changement sur l’installation ou dans son mode d’exploitation).

En particulier, sont examinés quand ils existent :

  • Les modalités de gestion des installations de refroidissement (et notamment les procédures d’entretien et de maintenance portant sur ces installations) ;
  • Le cas échéant, les mesures particulières s’appliquant aux installations qui ne font pas l’objet d’un arrêt annuel ;
  • Les résultats des indicateurs de suivi et des analyses en legionella pneumophila ;
  • Les actions menées en application de l’article 9 et la fréquence de ces actions ;
  • Les situations d’exploitation pouvant ou ayant pu conduire à un risque de développement de biofilm dans le circuit de refroidissement, notamment incidents d’entretien, bras mort temporaire lié à l’exploitation, portions à faible vitesse de circulation de l’eau, portions à température plus élevée.

L’analyse de risque prend également en compte les conditions d’implantation et d’aménagement ainsi que la conception de l’installation.

Cet examen s’appuie notamment sur les compétences de l’ensemble des personnels participant à la gestion du risque légionellose, y compris les sous-traitants susceptibles d’intervenir sur l’installation.

Cette analyse de risque est menée selon la méthodologie utilisée dans le Guide méthodologique pour la réalisation d’une analyse de risque de prolifération de légionelles dans les installations de refroidissement par dispersion d’eau dans un flux d’air de 2006 et tient compte des prescriptions de l’arrêté du 14/12/2013.

Formations ICPE 2921

ARRÊTÉ DU 14/12/2013
Installation de refroidissement par dispersion d’eau dans un flux d’air.

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E-CARNET Expertises vous accompagne dans la réalisation de formations réglementaires pour toutes les personnes intervenant au niveau d’une installation de refroidissement par dispersion d’eau dans un flux d’air quelles que soient leurs compétences.

  • Formations initiales pour les intervenants techniques, sécurité ou qualité.
  • Formation pour les responsables de la conduite des installations.

Ces formations intègrent les parties suivantes :

Un rappel contextuel sur la présence et le développement des légionelles dans l’eau et l’environnement

Un descriptif des risques spécifiques liés à ce type d’installations techniques

Une présentation des exigences réglementaires et notamment de l’arrêté du 14/12/2023

Les solutions de maîtrise du risque dans les installations.

Réalisation des plans, schémas et synoptiques

La connaissance des installations d’eau passe par une représentation graphique permettant d’identifier plus facilement son fonctionnement et de localiser les équipements.

Notre équipe vous propose plusieurs types de rendus :

  • Plans sous autoCAD pour avoir une vision précise par niveau,
  • Synoptiques complets ou simplifiés qui permettent une lecture plus simple de la distribution,
  • Schémas de production d’eau chaude
plans
schema chaufferie
synoptique